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07 Avril 2006
Les conditions générales de vente exposées ci-dessous représentent l’ensemble des stipulations qui constituent l’offre émise par la société L’Esprit du Temps à destination de tout acquéreur potentiel de ses produits d’édition.
La société d’édition L’Esprit du Temps sera désignée dans le texte ci-après par « L’Esprit du Temps ». L’acquéreur sera désigné dans le texte ci-après par « Le Client ».
Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par le Client est inopposable à L’Esprit du Temps. L’Esprit du Temps se réserve toutefois le droit de ne pas satisfaire une commande qui lui serait soumise. L’Esprit du Temps ne peut être contractuellement liée par aucun autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment prospectus ou catalogue, lesquels n’ont qu’une valeur indicative.
L’Esprit du Temps se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.
1. Commande - Abonnement
L’Esprit du Temps enregistre la commande et se réserve le droit de corriger toute erreur qui pourrait survenir lors de l’enregistrement de commande et n’encourra aucune responsabilité de ce fait. La livraison des commandes tient lieu de confirmation de la part de L’Esprit du Temps. Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peut être cédé sans l'accord de L’Esprit du Temps.
2. Modification de la commande
Toute modification de commande demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit dans un délai de sept jours à compter de l’enregistrement de la commande par L’Esprit du Temps soit à l’adresse du siège social de L’Esprit du Temps situé 115 avenue Anatole France, BP 107 – 33491 Le Bouscat Cedex soit via l’URL http://www.lespritdutemps.com rubrique contact.
3. Entrée en vigueur des commandes
La commande entre en vigueur à compter de la date d’enregistrement par L’Esprit du Temps. La commande est conclue de façon ferme. Les ouvrages désignés au moment de l’enregistrement de la commande, seront adressés au client dans les meilleurs délais.

4. Entrée en vigueur et Durée des abonnements
L’abonnement entre en vigueur à compter de la date d’enregistrement de la commande par L’Esprit du Temps. L’abonnement est conclu pour une période ferme de douze (12) mois. Tous les abonnements des revues de L’Esprit du Temps couvrant l’année civile (1e janvier au 31 décembre), les numéros déjà publiés de l’année en cours, au moment de l’enregistrement de la commande, sont adressés au client dès l’abonnement. Les autres lui seront servis dans les mois suivant, selon les échéances précisées sur le bulletin d’abonnement.
5. Livraison
Les produits commandés sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client.
Tous les risques, notamment de perte ou d’avaries des produits, seront pris en charge par le Client au moment de la livraison.
L’Esprit du Temps fait diligence pour livrer dans les meilleurs délais les commandes enregistrées, toute date d’expédition ou de livraison n’étant donnée par L’Esprit du Temps qu’à titre indicatif.
L’Esprit du Temps ne pourra être tenu pour responsable tant vis-à-vis du Client que des tiers de quelque dommage direct ou indirect que ce soit (y compris notamment le manque à gagner ou les pertes de données), résultant du défaut ou du refus de satisfaire une commande, de tout retard de livraison ou de toute erreur dans l’exécution d’une commande, et ce, qu’elle qu’en soit la raison.
Dans l’hypothèse d’une rupture de stock des produits, L’Esprit du Temps fera de son mieux pour satisfaire les commandes aussi équitablement que possible, compte tenu de l’ensemble des circonstances.
Les produits de L’Esprit du Temps, même expédiés franco, voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, le transfert des risques sur les produits s’opérant dès l'expédition par L’Esprit du Temps.
Aussi, il incombe au Client de faire les réserves d’usage en cas d’avarie de transport.

6. Réception
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit et faire l’objet d’un retour, après accord de L’Esprit du Temps, dans les huit jours suivant l'arrivée des produits. En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par L’Esprit du Temps dans les conditions prévues ci-dessus, le Client pourra en obtenir le remplacement gratuit, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages et intérêts.

7. Prix
Le prix des abonnements comprend l’ensemble des éléments indissociables de l’abonnement. Le prix des abonnements aux produits L’Esprit du Temps est celui mentionné dans le catalogue directement accessible en ligne via l’URL http://www.lespritdutemps.com et/ou communiqué sur demande du Client.
L’Esprit du Temps se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment et sans encourir aucune responsabilité. Cette modification entrera en vigueur dans le mois qui suit la publication des nouveaux tarifs.
8. Facturation - Paiement
Une facture est établie et accompagne l’envoi adressé au Client.
  • le règlement est accepté par chèque, virement bancaire ou postal ;
  • toutes les factures sont payables au siège de la société ;
  • le paiement sécurisé est effectuable en ligne sur le site http://www.lespritdutemps.com

9. Propriété intellectuelle
L’Esprit du Temps est seule propriétaire des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations contenus dans ses Produits ou services, ainsi que de tous les droits de reproduction et autres qui y sont liés, dans la limite des droits éventuellement détenus par des tiers.
Le Client est autorisé à reproduire et imprimer sur papier les données auxquelles il accède dans le cadre de son abonnement, ou de la détention des volumes qui lui sont propres, pour un usage exclusivement interne et gratuit. Cette faculté ne peut en aucun cas être utilisée pour reproduire la totalité des données contenues dans les ouvrages publiés par L’Esprit du Temps.
Le Client s'interdit de copier, publier, diffuser ou vendre, de quelque manière que ce soit, ces données et plus généralement de porter atteinte, directement, indirectement ou par l’intermédiaire de tiers auxquels il serait associé, de quelque façon que ce soit, aux droits de reproduction et autres détenus par L’Esprit du Temps.
10. Compétence - Contestation
Sera seul compétent en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, le Tribunal de Commerce de Bordeaux. Le Client accepte cette attribution de juridiction sans aucune restriction ni réserve.
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Réalisation : Giboo
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